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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SEPMA
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MINIPLAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIPLAC
ETABLISSEMENTS SEPMA SA

Numéro de dépôt :
1390036
Date de dépôt :
16/01/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/1997

Présentation de la marque MINIPLAC

Déposée le 16 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SEPMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINIPLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SEPMA domicilié(e) Rue Sieuros, 65490 OURSBELILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Marques Inter Services SARL, Gisèle RAVINA. - France.

La marque MINIPLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIPLAC est expirée depuis le 16 janvier 1997.

ETABLISSEMENTS SEPMA a également déposé les autres marques suivantes : TECKNA TYP TRANSFERT , TECKNAMARK


ETABLISSEMENTS SEPMA SA - Rue Sieuros, 65490 OURSBELILLE. - France


Société Marques Inter Services SARL, Gisèle RAVINA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Décalcomanies, lettres et signes décoratifs pour marquage et transfert sur support de toutes sortes, et plus particulièrement tous supports utilisés par les fleuristes et marbriers.